Le règlement d'urbanisme de POUILLY
Téléchargez ici le règlement d'urbanisme en vigueur depuis le 13/01/2020
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly
La prescription de la Modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly à été prescrite par arrêté PT n°23/2020 en date du 22/12/2020
L'objet de cette modification est de permettre l'aménagement d'un site de deux hectares environ, à l'entrée nord de la commune, au droit du lotissement de Chèvre-Haie et du centre équestre spécialisé. Les terrains concernés sont classés au PLU en zone 1 AUX (dont la vocation est l'accueil d'activités et d'équipements collectifs).
Les modalités de mise à disposition ont été définies par arrêté du Bureau Métropolitain.
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Pouilly a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 17 mai 2017, a été modifié en 2019 et approuvé le 13 janvier 2020 .
Retrouvez TOUTES les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme de Pouilly sur le site de Metz Métropole.
Dernière mise à jour le 25.02.2021